CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
www.generationsloreal.fr
Nous vous souhaitons la bienvenue sur ce site dédié à l’Association Generations de L’Oréal (ci-après le « Site »).
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation qui régissent votre navigation sur ce Site. En utilisant le Site vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation.
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MENTIONS LEGALES
URL du Site : www.generationsloreal.fr
Contact : Courrier électronique : [email protected] - Numéro de téléphone : 01 47 56 80 07
Directeur de la Publication : Présidente de l’Association, Patricia Frydman-Maarek
Editeur : Association Generations L’Oréal, Association Loi 1901, sis 41 rue Martre à Clichy (92117).
Hébergeur : société OVH, SAS au capital de 10 069 020 euros, dont le siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419 00045.
1. ACCES AU SITE
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2. PROPRIETE INTELLECTUELLE
a. Site
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b. Droit des tiers
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c. Contenus Utilisateurs
Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur ce Site un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, comme par exemple des textes, photos, vidéos, avis, etc. (ci-après les « Contenus Utilisateurs»).
En publiant un Contenu Utilisateur sur le Site, vous nous accordez par la présente une licence gratuite, irrévocable, non exclusive, mondiale et pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle, littéraire et artistique et/ou industrielle, et notamment du droit d’auteur telle que définie par les législations française et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), de reproduire, représenter, utiliser, copier, modifier, adapter, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer dans d'autres œuvres, distribuer ce Contenu Utilisateur (en tout ou en partie).
Cette utilisation est autorisée à toutes fins de communication interne ou externe, et notamment sur les supports suivants :
- Affichages tous format, en quantité illimitée,
- Presse, nombre de parutions illimitées,
- Edition, nombre de publications illimitées, notamment édition pour communication interne, y compris force de vente et réseau de distribution (grossistes, détaillants, agents, etc..), événementiel, affichettes pour congrès, salons, stands…; communication BtoB, dans la presse professionnelle, pour un nombre de parutions et/ou des quantités illimités,
- Edition électronique, informatique, numérique, multimédia, Internet et Intranets, tous sites (quel que soit le site et/ou le support, incluant les sites dits « réseaux sociaux » comme par exemple Facebook, Twitter, Youtube ou encore Dailymotion) nombre d’insertions et diffusion illimitées,
- sur tout autre support publicitaire
(Ci-après le(s) « Support(s) »).
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Cette autorisation emporte la possibilité pour la Société Editrice de modifier et/ou d’apporter toute précision, ajout ou suppression au Contenu Utilisateur qu’elle jugera utile dès lors qu’elle n’altère pas ledit Contenu.
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Cette autorisation est consentie à titre gracieux.
Les Contenus Utilisateurs que vous publiez sur ce Site relèvent de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, nous vous rappelons que ces Contenus Utilisateurs ne devront pas être contraires à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et aux principes énoncés aux présentes. A ce titre, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Contenu Utilisateur qui ne respecte pas les présentes Conditions d’Utilisation et notamment la Charte de Bonne Conduite.
Par ailleurs, si vous accédez à un Contenu créé par un autre Utilisateur, vous devez respecter les droits de cet Utilisateur et notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser ledit Contenu publié sur d'autres supports sans l'accord préalable de l’Utilisateur concerné.
3. CHARTE DE BONNE CONDUITE
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- utiliser le Site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme ;
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- diffuser des informations ou contenus susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes ;
- intimider ou harceler autrui ;
- mener des activités illégales, notamment portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, vidéos etc. ;
- diffuser des contenus (notamment des photographies et des vidéos) représentant des mineurs.
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4. LIENS HYPERTEXTES
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5. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
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Si un compte utilisation vous est attribué vous pourrez accéder aux Rubriques du Site réservées aux membres de l’Association.
Vous disposerez à ce titre d’un profil personnel personnalisable. Vous avez la possibilité de compléter certaines informations, et de paramétrer les informations que vous acceptez de rendre visibles pour les membres du Site.
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6. MODIFICATION DU SITE ET DES CONDITIONS D’UTILISATION
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7. CREDITS
Le Site a été développé pour la Société Janneau, entreprise individuelle, dont le siège social est sis rue Amerigo Vespucci à Massy.
